BUSINESS CASE

Assistance opérationnelle du RCCI d’une société de gestion de Private Equity et Private Debt

 

Business case Conformité & Contrôle

CONTEXTE

  • Société de Gestion de Portefeuille de taille significative, avec équipes à Paris et Londres, avec des actifs sous format participations non cotées et dette privée.

     

  • Risques et besoins de contrôle conformité notamment marqués sur les domaines relatifs à la prévention des conflits d’intérêts et au LCB-FT.

     

  • Absence du RCCI.

ENJEUX

Continuité d’activité du département en l’absence de la responsable

Maintenance du dispositif réglementaire de la SGP, dont :

  • Suivi et mise à jour des cartographies des risques de non-conformité ;
  • Mise à jour de la politique de prévention et de gestion des conflits d’intérêts.

Production d’analyses et de réponses :

  • Préparation de réponses à des demandes Ad-hoc émanant de l’AMF ;
  • Analyses en réponse à diverses demandes des équipes métiers et business.

Réalisation du plan de contrôles de la SGP, notamment sur :

  • La prévention et la détection des conflits d’intérêts sur les projets d’investissements ;
  • Les checks réputationnels (actionnaires et/ou management des sociétés cibles) ;
  • Les validations et mises à jour des KYC ;
  • La réalisation des diligences LCB/FT.

ACCOMPAGNEMENT

  • Intervention d’un consultant expert de la fonction RCCI en SGP qui dispose, en parallèle, d’une connaissance pratique du fonctionnement interne de l’AMF.
  • Mise à profit des capacités du cabinet en matière de veille réglementaire et support ciblé au consultant en matière de connaissances sur le Private Equity.
  • Apport de méthodologie sur la réalisation de plans de contrôle et la cartographie des risques.

VALEUR AJOUTÉE

Construction d’une relation de confiance avec le business, les supports, le management de la SGP et les Risques, y compris sur les parties analyses et réponses.

Continuité opérationnelle assurée en matière de maintenance du dispositif réglementaire :

  • Prise en charge du plan de contrôles : remontée des résultats des contrôles réalisés, propositions d’actions correctrices, communication avec les parties prenantes ;
  • Mise à jour des procédures métiers et revue qualitative des CRM internes.

Structuration en mode gestion de projet sur la mise à jour de la cartographie des risques de non-conformité : animation / coordination / échanges avec les équipes de Paris et Londres, animation des réunions de validation avec les métiers, passage en Comité des Risques.

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